Mis à jour le 20 septembre 2026
Conditions d’utilisation
Les résultats sont indicatifs et fondés sur les informations saisies, le périmètre TRM et les sources affichées. Ils ne calculent pas le net à payer.
Responsabilité de la saisie
L’utilisateur doit sélectionner le profil, le coefficient et les indemnités correspondant réellement à sa situation.
Accords d’entreprise
Une convention d’entreprise plus favorable ou un dispositif particulier peut modifier le résultat. Le moteur utilise la règle de branche lorsqu’aucun régime différent n’est fourni.
